Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE INTELLIGENCE INNOVATION
AGENCE POUR LA DIFFUSION DE L'INFORMATION TECHNOLOGIQUE

Numéro de dépôt :
3371144
Date de dépôt :
20/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
20/07/2015
FRANCE INTELLIGENCE INNOVATION de AGENCE POUR LA DIFFUSION DE L\'INFORMATION TECHNOLOGIQUE

Présentation de la marque FRANCE INTELLIGENCE INNOVATION

Déposée le 20 juillet 2005 par la société AGENCE POUR LA DIFFUSION DE L'INFORMATION TECHNOLOGIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « FRANCE INTELLIGENCE INNOVATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-34 du 26 août 2005.

Le déposant est la société AGENCE POUR LA DIFFUSION DE L'INFORMATION TECHNOLOGIQUE domicilié(e) 27 BIS QUAI ANATOLE FRANCE,75007 PARIS - 75007 - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 747 360 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CADUC PHILIPPE ADIT domicilié(e) 2 RUE BRÛLÉE,67000 STRASBOURG - 67000 - France.

La marque FRANCE INTELLIGENCE INNOVATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3371144.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE INTELLIGENCE INNOVATION est expirée depuis le 20 juillet 2015.

AGENCE POUR LA DIFFUSION DE L'INFORMATION TECHNOLOGIQUE a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE Contact , BIENVENUE A BORDEAUX , BIENVENUE A , EURADIT


AGENCE POUR LA DIFFUSION DE L'INFORMATION TECHNOLOGIQUE - 27 BIS QUAI ANATOLE FRANCE,75007 PARIS - 75007 - France - SIREN 448747360


M. CADUC PHILIPPE ADIT - 2 RUE BRÛLÉE,67000 STRASBOURG - 67000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-51

Publication - Publication le 26 août 2005 au BOPI 2005-34

– disques optiques compacts. – supports de données magnétiques et/ou optiques. – produits d'imprimerie à savoir : livres, brochures, revues, rapports, dépliants, affiches, prospectus. – aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires. – conseil en organisation et direction des affaires dans les domaines de l'intelligence économique et du management de l'innovation. – étude de marché, expertises en affaires, gestion de fichiers informatiques, recueil de données dans un fichier central, informations d'affaires, relations publiques. – transmission de messages et/ou d'images assistées par ordinateur. Messagerie électronique. Communication par terminaux d'ordinateurs. – conception de logiciels, élaboration de banques de données interactives. – expertises (travaux d'ingénieurs, étude de projets techniques). – conseils techniques et/ou économiques aux entreprises, aux collectivités territoriales, aux centres de recherche dans la mise en place d'une politique d'intelligence économique et de veille technologique. – création de sites Internet, diffusion d'informations en ligne par l'intermédiaire de base de données informatiques ou télématiques du réseau Internet. – services d'aide technico/économique à la valorisation des résultats de recherche. – services de réalisation d'études économiques et/ou techniques de prospective dans les domaines technologiques. – organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, de conférences, de symposiums ; enseignement dans le domaine de l'intelligence économique, de la veille technologique, de la valorisation des résultats de recherche.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.